Nouveau • Édition 07/2026
Une charte éthique crédible,
prête à personnaliser
Vos donneurs d’ordre vous demandent des garanties d’intégrité, la réglementation se durcit, et rédiger une charte crédible vous semble hors de portée ? Ce modèle commenté de 12 pages vous guide section par section : vous complétez les zones entre crochets, vous n’écrivez que ce que vous pouvez tenir.
Renforcez la confiance de vos clients, partenaires et collaborateurs grâce à une charte éthique adaptée aux PME. Ce modèle personnalisable intègre les bonnes pratiques en matière d’éthique, de lutte contre la corruption, de conflits d’intérêts et de conformité réglementaire.
Modèle PDF de 12 pages
Téléchargement immédiat
Désinscription en 1 clic
Nouveau • Édition 07/2026
Une charte éthique crédible,
prête à personnaliser
Vos donneurs d’ordre vous demandent des garanties d’intégrité, la réglementation se durcit, et rédiger une charte crédible vous semble hors de portée ? Ce modèle commenté de 12 pages vous guide section par section : vous complétez les zones entre crochets, vous n’écrivez que ce que vous pouvez tenir.
Renforcez la confiance de vos clients, partenaires et collaborateurs grâce à une charte éthique adaptée aux PME. Ce modèle personnalisable intègre les bonnes pratiques en matière d’éthique, de lutte contre la corruption, de conflits d’intérêts et de conformité réglementaire.
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Cette ressource s’adresse aux PME qui engagent une démarche RSE pour répondre aux exigences de leurs donneurs d’ordre, de la réglementation ou de leurs investisseurs.
Ce que ce modèle va vous apporter
Un cadre reconnu
une structure alignée sur les recommandations de l’Agence Française Anticorruption (loi Sapin II), celle que vérifient auditeurs et clients.
Des zones à compléter, pas à rédiger
les passages [entre crochets] et les mentions « En option » vous permettent d’adapter le texte à votre réalité, sans jargon juridique à produire.
Un dispositif d’alerte
conforme
canal dédié, traitement des signalements et protection des lanceurs d’alerte selon la loi Waserman.
Une réponse au devoir de
vigilance
une section dédiée pour contribuer loyalement à la démarche de vos donneurs d’ordre (questionnaires, clauses éthiques, chaîne d’approvisionnement).
Une fiche de signalement
prête à l’emploi
confidentielle, structurée, à annexer telle quelle à votre charte.
Les points de vigilance
signalés
articulation avec le règlement intérieur, consultation du CSE, engagement individuel facultatif : les pièges classiques sont balisés avant diffusion.
Un cadre reconnu
une structure alignée sur les recommandations de l’Agence Française Anticorruption (loi Sapin II), celle que vérifient auditeurs et clients.
Des zones à compléter, pas à rédiger
les passages [entre crochets] et les mentions « En option » vous permettent d’adapter le texte à votre réalité, sans jargon juridique à produire.
Un dispositif d’alerte
conforme
canal dédié, traitement des signalements et protection des lanceurs d’alerte selon la loi Waserman.
Une réponse au devoir de vigilance
une section dédiée pour contribuer loyalement à la démarche de vos donneurs d’ordre (questionnaires, clauses éthiques, chaîne d’approvisionnement).
Une fiche de signalement
prête à l’emploi
confidentielle, structurée, à annexer telle quelle à votre charte.
Les points de vigilance
signalés
articulation avec le règlement intérieur, consultation du CSE, engagement individuel facultatif : les pièges classiques sont balisés avant diffusion.
Un cadre reconnu
une structure alignée sur les recommandations de l’Agence Française Anticorruption (loi Sapin II), celle que vérifient auditeurs et clients.
Des zones à compléter, pas à rédiger
les passages [entre crochets] et les mentions « En option » vous permettent d’adapter le texte à votre réalité, sans jargon juridique à produire.
Un dispositif d’alerte
conforme
canal dédié, traitement des signalements et protection des lanceurs d’alerte selon la loi Waserman.
Une réponse au devoir de
vigilance
une section dédiée pour contribuer loyalement à la démarche de vos donneurs d’ordre (questionnaires, clauses éthiques, chaîne d’approvisionnement).
Une fiche de signalement
prête à l’emploi
confidentielle, structurée, à annexer telle quelle à votre charte.
Les points de vigilance
signalés
articulation avec le règlement intérieur, consultation du CSE, engagement individuel facultatif : les pièges classiques sont balisés avant diffusion.
Une ressource conçue par une experte RSE au service des PME BtoB
Barbara Thocquenne
Fondatrice de BThConseil
Questionnaires clients, évaluations EcoVadis, appels d’offres : les donneurs d’ordre attendent des preuves, pas des intentions. J’accompagne les PME BtoB — industrie, services, BTP — pour transformer ces exigences en avantage commercial, avec une démarche structurée et adaptée à leurs ressources.
Démarches RSE structurées : référentiels, labels et certifications
EcoVadis, VSME et reporting de durabilité
Bilan Carbone® et ACT Pas-à-Pas® (ADEME / Bpifrance)
Achats responsables, éthique et numérique responsable
Une ressource conçue par une experte RSE au service des PME BtoB
Barbara Thocquenne
Fondatrice de BThConseil
Questionnaires clients, évaluations EcoVadis, appels d’offres : les donneurs d’ordre attendent des preuves, pas des intentions. J’accompagne les PME BtoB — industrie, services, BTP — pour transformer ces exigences en avantage commercial, avec une démarche structurée et adaptée à leurs ressources.
Démarches RSE structurées : référentiels, labels et certifications
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